Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Glacier du verger
Les Vergers de Vendée

Numéro de dépôt :
4498943
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
Le Glacier du verger de Les Vergers de Vendée

Présentation de la marque Le Glacier du verger

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par Les Vergers de Vendée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Glacier du verger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est Les Vergers de Vendée domicilié(e) Villeneuve - 79240 - Vernoux-en-Gâtine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Charles Gazeau domicilié(e) Villeneuve - 79240 - Vernoux-en-Gâtine - France.

La marque Le Glacier du verger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Glacier du verger arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.

Les Vergers de Vendée a également déposé les autres marques suivantes : Près de chez vous, bien de chez nous , Le Rucher du Verger , DE NOTRE PRODUCTION , Jus de Pommes Rosé , La Cave du Verger , DE NOTRE PRODUCTION , L'épicier du verger , Tout en Vrac


Les Vergers de Vendée - Villeneuve - 79240 - Vernoux-en-Gâtine - France


Monsieur Jean-Charles Gazeau - Villeneuve - 79240 - Vernoux-en-Gâtine - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Fruits congelés ;

Glaces alimentaires ; glace à rafraîchir.